3 – Administration et fonctionnement
Titre 3 ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
ARTICLE 10 : bureau
L’association est administrée par un bureau.
L’assemblée générale élit chaque année un bureau comprenant :
– Un trésorier
– Un secrétaire
– Un président
– Un vice-président
– Un ou deux adjoints ayant un travail précis (Impresarios)
ARTICLE 11 : Pouvoirs
Le bureau est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’association, et dans le cadre des résolutions adoptées par l’assemblée générale. Il peut autoriser tous actes et opérations permis à l’association et qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.
ARTICLE 12 : Réunion
Le bureau se réunit chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige et au moins deux fois par an. Il est convoqué par son président.
La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le bureau puisse délibérer valablement.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou ayant donné pouvoir. En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante.
ARTICLE 13 : Rôle du bureau
Le bureau est spécialement, investi des attributions suivantes :
1) Le président dirige les travaux et assure le fonctionnement de l’association. Il tient à jour et remet au siège social le registre spécial par la loi du 1er juillet 1901.
2) Le vice-président remplace le président lorsque celui-ci est empêché.
3) Le secrétaire rédige les procès-verbaux des séances du bureau et de l’assemblée générale.
4) Le trésorier tient une comptabilité régulière de l’association en recettes et dépenses et rend compte à l’assemblée générale ordinaire qui statue sur la gestion.
5) Le bureau fait ouvrir tous comptes en banque, effectue toutes opérations financières pour le compte de l’association, sollicite toutes subventions, requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles. Il autorise le président et le trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et investissements reconnus nécessaires à la poursuite de l’objet de l’association.
ARTICLE 14 : Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire se tient annuellement dans le 1er trimestre de l’année civile en cours. Elle se réunit sur convocation écrite du président. La date est fixée par le bureau. Les convocations doivent se faire au moins quinze jours avant la date fixée, elles doivent mentionner l’ordre du jour. Plus de la moitié des membres actifs doivent être présents.
Les délibérations sont constatées par les procès Verbaux signés du président et du secrétaire. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. La représentation d’un membre empêché doit se faire par écrit et ne peut se faire que par un membre à jour de cotisation. En cas d’égalité, un 2eme tour doit se faire, si l’égalité est maintenue au 2eme tour, la voix du président est prépondérante.
L’assemblée générale entend et approuve le rapport d’activité de l’association, elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant. L’assemblée générale délibère sur les projets de l’association et sur toutes les questions portées à l’ordre du jour.
ARTICLE 15 : Assemblée générale extraordinaire.
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée dans les conditions de l’article 14 de la seule initiative du président ou sur demande du bureau, ou sur demande du 1/4 des membres actifs..